Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou un tantinet moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou un tantinet moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Un cursus de des heures fut foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i  nouveau sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?

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Sommaire de l’article

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement de la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec bien deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede nullement 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de nos automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit votre scooter ou une moto.

J’ai formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage pratique du brevet de marketing routiere (BSR), pour sensibiliser a Notre specificite d’la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre la duree de formation a sept heures et etendre nos publics concernes.

Mes details de cette formation sont consultables i  propos des sites https://datingmentor.org/fr/sexfinder-review/ du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

La formation de sept heures concerne la totalite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues encore de 50 cm3.

Elle est dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi de formation.

En detail

Pour quels vehicules ?

  • soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
  • soit 1 tricycle a moteur de plus de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire un tricycle de categorie L5E, sans recevoir que ce permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il faut aussi attendre 2 ans apres l’obtention de ce permis B Afin de i?tre capable de conduire votre tricycle L5E.

Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel automobile reste dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser votre vehicule equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de presenter le enseignement dans votre scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a chacun de selectionner le etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).

Un individu interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee via ce vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre pose i  ci?te un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez bien en tete que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Peu importe le vehicule utilise pour la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable pour l’ensemble des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.

Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’une passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle indispensable ?

Pour l’ensemble de ceux qui n’en sont nullement dispenses.

C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel une conduite au cours des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il convient produire votre releve d’informations de ce assureur, quelle que soit la longueur de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, votre formation est donc obligatoire Afin de tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte d’la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier en commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a ce assureur 1 releve d’informations. Peu importe le temps de l’assurance : elle peut etre d’un an, de quelques mois ou aussi juste de 24 heures. On doit en revanche que ce nom apparaisse sur ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable pour conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (pour nos deux-roues 125) ou du permis A (concernant des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu via examen (et non gui?re par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence en categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.

En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni via la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de cette disposition va i?tre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez nullement le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir au moins 21 annees revolus.

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